novembre, 2021

11nov(nov 11)13h3012(nov 12)16h30Le droit d’auteur à l’ère du numérique

Détails de l'événement

Le Web est dorénavant un incontournable pour les artistes, que ce soit pour partager le fruit de leur travail, pour trouver l’inspiration ou pour utiliser des extraits d’œuvres de tiers et les retravailler. Il appert donc nécessaire de s’informer et de connaître les règles d’utilisation du droit d’auteur sur le Web, pour protéger son œuvre et de bien gérer les risques et avantages qui sont associés à ces utilisations.

Contenu

La formation abordera les impacts des technologies numériques sur la pratique des artistes au Québec et au Canada, du point de vue du droit d’auteur, tant en ce qui touche la création que la promotion et la diffusion. Des exemples concrets, des projections des pages Web des ressources disponibles pour les artistes seront présentés.

La formatrice traitera également des enjeux légaux liés à la pratique des arts en contexte numérique. La distinction (ou l’analogie entre ceux-ci) entre les aspects légaux de la pratique « traditionnelle » des artistes et celle à l’ère numérique se fera par le biais de tableaux comparatifs. Finalement, la formation proposera des solutions concrètes afin de gérer les risques de conflits liés à la pratique des artistes à l’ère numérique.

Objectifs de la formation

  • Comprendre les concepts généraux du droit d’auteur canadien.
  • Analyser et évaluer des situations/problèmes légaux, faire la gestion de risques d’utilisation d’extraits d’autres œuvres, connaître les utilisations permises par la Loi sur le droit d’auteur.
  • Mesurer de façon critique les enjeux éthiques de l’encadrement juridique du monde artistique numérique.
  • Apprendre et comprendre le contenu des principales conditions spécifiques aux activités d’artistes sur le Web (sites Web populaires) et connaître les usages en cette matière (licences, exclusivité, etc.).
  • Bien protéger ses œuvres en vue de les diffuser sur le Web.
  • Connaître les principales ressources juridiques.

Informations pratiques

Formation offerte en PRÉSENTIEL

Coûts d’inscription : 56 $ membre | 81 $ non membre (valeur réelle : 188 $)

Date : les jeudi et vendredi 11 et 12 novembre 2021 de 13 h 30 à 16 h 30

Date limite pour s’inscrire :  4 novembre 2021 (après cette date, communiquez avec nous.)

Lieu de formation : sur ZOOM

Maximum de douze participant(e)s

Clientèle visée : Artistes et employé(e)s d’organismes professionnels artistiques.

Le Conseil accorde la priorité à ses membres. Cependant, les créateurs et travailleurs culturels qui ne sont pas membres et qui résident ou travaillent en dehors de Laval sont aussi les bienvenus, sous réserve de places disponibles.


S’INSCRIRE

Formatrice :

Doctorante en droit (Université de Sherbrooke et Université Laval), avocate en droit du divertissement depuis 2000, détentrice d’une maîtrise en droit et d’un DESS en traduction, Véronyque Roy est chargée de cours/enseignante en Droit de l’édition (dans le programme de Maîtrise en édition/Université de Sherbrooke) depuis 2015. Elle a aussi enseigné à l’Université Laval (Droit d’auteur et du divertissement) dans le programme de Maîtrise en propriété intellectuelle et au Recording Arts of Canada. En près de 20 ans de pratique du droit, elle a représenté des artistes de tous les domaines, plusieurs syndicats et associations d’artistes, en plus de travailler pour des producteurs en télévision et dans le domaine du spectacle dont le Cirque du Soleil et Moment Factory. La formatrice est aussi conférencière et autrice autant d’articles scientifiques que de documents d’information destinés aux artistes portant sur le droit des arts et de la culture.

INSCRIPTION ET INFORMATION

Éric Dufresne Arbique : e.dufresnearbique@culturelaval.ca

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Heure

11 (Jeudi) 13h30 - 12 (Vendredi) 16h30

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